Droit des Énergies Renouvelables

COTEG Avocats est un acteur reconnu du conseil juridique en matière d'énergies renouvelables, avec une expertise particulièrement forte dans le secteur éolien. Nous sommes le conseil d'AN AVEL BRAZ, le premier opérateur éolien indépendant et familial de France, ce qui témoigne de notre positionnement au plus haut niveau de cette filière.

Nous intervenons sur toutes les phases du montage juridique d'un projet d'énergie renouvelable : de la sécurisation foncière initiale à la mise en exploitation, en passant par l'obtention des autorisations administratives, la structuration des sociétés de projet et la négociation des contrats d'achat d'électricité.

Notre pratique couvre l'ensemble des filières — éolien terrestre, photovoltaïque (centrales au sol, toitures, ombrières), biomasse et méthanisation. Sur chaque projet, nous accompagnons nos clients dans leurs relations avec les administrations, les propriétaires fonciers, les gestionnaires de réseau et les partenaires financiers.

Au-delà du conseil, nous développons une activité contentieuse soutenue dans le secteur éolien, notamment sur les problématiques de conformité et de délivrance effective des équipements et des services proposés par les constructeurs de turbines. Garanties de performance, engagements de disponibilité, conformité technique aux spécifications contractuelles, respect des obligations de maintenance : nous défendons les intérêts des exploitants confrontés à des écarts entre les engagements pris par les turbiniers et la réalité opérationnelle des parcs en exploitation.

Notre approche combine une connaissance approfondie du cadre réglementaire (ICPE, autorisations environnementales, urbanisme) et une maîtrise des mécanismes contractuels propres au secteur, pour sécuriser vos investissements et accélérer le développement de vos projets.